Conditions générales de fonctionnement de LA SELARL VINSON-BLACHERE, CLINIQUE VETERINAIRE « a’NIMO »

Les conditions générales de fonctionnement de la SELARL VINSON-BLACHERE sont consultables à la clinique ou sur le site internet de cette dernière : http://www.votreveto.net/cliniqueveterinairerosieres07

La clinique est ouverte du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h00 et le samedi de 9h à 12h.
Les consultations ont lieu uniquement sur rendez-vous pendant les horaires d'ouverture de la clinique.
Cette organisation nous permet de minorer votre attente, vos animaux en seront moins stressés, et cela nous permet de
faire face aux urgences de façon plus efficace.

Personnel affecté aux soins des animaux

Personnel vétérinaire :
DV VINSON Marylise, associée, DV diplômée à Toulouse
DV BLACHERE Audrey, associée, DV diplômée à Alfort
DV HALLOIN Émeline, vétérinaire salariée, échelon IV, DV diplômée à Lyon
DV ROCHARD Claire, vétérinaire salariée, échelon III , DV diplômée à Nantes

Personnel non vétérinaire :
ASV BASSIN Manon, échelon IV, niveau V
ASV CHATAGNON Coline, échelon IV, niveau V
ASV, FELISAZ Cécile, échelon IV, niveau V
AVQ, LALAUZE Jessica, échelon III,
AVQ, ARAGON Eléa, échelon III,
ASV(en contrat d’apprentissage), MARTIN Enéa, échelon III,
ASV(en contrat d’apprentissage), LACOUR Sarah, échelon III,

PRESTATIONS EFFECTUÉES AU SEIN DE L’ÉTABLISSEMENT DE SOINS

Consultations de médecine générale :
Chirurgie :
de convenance
gynécologique
des tissus mous

Anesthésies générales selon les protocoles suivants sauf indications contraires du vétérinaire. Le protocole est choisi en
fonction de la nature de la chirurgie, de l’âge de l’animal et de ses antécédents pathologiques :
Anesthésie flash
Tranquillisation poussée
Prémédication médétomidine, induction
Anesthésie gazeuse
Les animaux anesthésiés sont intubés à l'aide de sondes endo-trachéales et sont surveillés à l'aide d'un monitoring multi
paramètres.

Analyses sanguines :
Effectuées par nos soins avec le matériel suivant : Reflotron Plus, Fuji DRI-CHEM NX 500, Fuji DRI-CHEM AU10V,
Fuji H400, qLabs Vet Micropoint
Effectuées le cas échéant par un laboratoire extérieur avec accord du client.

Imagerie médicale :
Réalisation de radiographies : générateur IBIS SRL, modèle CDR HP32, développement numérique sur capteur plan
(une copie des radiographies peut être envoyée par mail sur simple demande du client)
Échographie (une copie de l’examen peut-être envoyée par mail sur simple demande du client)
Délivrance de médicaments : conformément à la législation sur la pharmacie vétérinaire en vigueur
Vente de produits d’hygiène et d’aliments diététiques et physiologiques

SURVEILLANCE DES ANIMAUX HOSPITALISÉS
Les animaux hospitalisés sont surveillés par les vétérinaires et les ASV de la clinique pendant les horaires d'ouverture
de la clinique. En dehors des horaires d’ouverture de la clinique, l’un des vétérinaires de la structure passe plusieurs fois
par jour pour effectuer l’ensemble des soins nécessaires à la guérison de l’animal hospitalisé, pour lui donner à boire et
à manger, changer sa litière si c’est un chat ou le faire sortir pour qu'il fasse ses besoins si c’est un chien.
Les animaux hospitalisés sont examinés tous les matins par l’un des vétérinaires de la clinique. Les différents
médicaments sont administrés par les vétérinaires.

Les chiens sont sortis matin, midi et soir pour faire leurs besoins par les ASV ou les vétérinaires.
Les chats disposent d’une litière à l’exception des animaux hospitalisés pour surveillance de réveil post-chirurgie.
Les animaux hospitalisés disposent d’eau et d’aliment adapté à leur statut physiologique et pathologique sauf contreindications
médicale ou chirurgicale.

Animaux contagieux : les animaux contagieux sont placés à l’isolement dans une cage indépendante. Des tenues
spéciales sont allouées à leur soin (blouses, gants, chaussures). Les soins de ces animaux sont réalisés en dernier pour
respecter la marche en avant. Ces animaux ne sont pas sortis pour des raisons de contagiosité. Les cages sont
désinfectées avec du virucide. Une quarantaine 30 jours est alors mise en place avant l’introduction d’un nouveau
patient.

VIDÉO SURVEILLANCE
Nous informons notre aimable clientèle, que notre établissement a été placé sous vidéo surveillance à des fins de
sécurisation du site, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur du Code de la Sécurisation
Intérieure (articles L223-1 à L223-9, L251-1 à L255-1, L613-1, R251-1 à R253-4).
Toutes les déclarations ont été réalisées et les autorisations délivrées.

PERMANENCE ET CONTINUITÉ DES SOINS
Afin d’assurer en notre absence un suivi optimum des animaux qui nous sont confiés, notre établissement fait partie
d’un système de garde avec d’autres structures vétérinaires environnantes.
Le service de nuit commence à 18h00 et se termine le lendemain matin à 09h00.
Le service du week-end débute le samedi à 12h selon les heures de fermeture des DPE et se termine le lundi à 09h00.
Le service d’un jour férié commence la veille à 18h00 ou à la fermeture du DPE et se termine le lendemain à 9h00 ou le
lundi suivant immédiat à 9h00.

Les vétérinaires participants au tour de garde sont :

DV BLACHERE Audrey, Inscrite au Tableau de l’Ordre de la Région de Rhône Alpes Auvergne, Sous
le numéro 19465
DV VINSON Marylise, Inscrite au Tableau de l’Ordre de la Région de Rhône Alpes Auvergne, Sous le
numéro 16462
Exerçant à Clinique vétérinaire, Zone du Barrot, 52 routes des Frigoules, 07260 ROSIERES
Tél : 04 75 89 17 40
Immatriculée à l’URSSAF sous le numéro SIRET 791 030 620 000 29

DV TRUCHELUT Christophe, Inscrit au Tableau de l’Ordre de la Région de Rhône Alpes Auvergne,
Sous le numéro 22750
DV ZERIS-TRUCHELUT Héléna, Inscrite au Tableau de l’Ordre de la Région de Rhône Alpes
Auvergne, Sous le numéro 22752
Exerçant à Clinique vétérinaire de l’Olivier, Quartier Lansas, RN 102, 07170 VILLENEUVE DE BERG
Tél : 07 75 94 02 83
Immatriculée à l’URSSAF sous le numéro SIRET 750 447 526 000 13

DV SECHAUD Thierry, Inscrit au Tableau de l’Ordre de la Région de Rhône Alpes Auvergne, Sous le
numéro 9059
Exerçant à : SELARL vétérinaire du Château, 10 avenue Jean Monnet, 07200 Aubenas. Tél : 04 75 36 67 20
Immatriculée à l’URSSAF sous le numéro SIRET 34851585900042

DV GOURDON-SENAC Cathy, Inscrite au Tableau de l’Ordre de la Région de Rhône Alpes Auvergne,
Sous le numéro 12424
Exerçant à Cabinet vétérinaire Katou, 1, rue Montgolfier, 07 200 AUBENAS
Tél : 04 69 22 53 03

DV CLERMONT Robin, Inscrite au Tableau de l’Ordre de la Région de Rhône Alpes Auvergne, Sous le
numéro 34226
DV MARCHAND Pauline, Inscrite au Tableau de l’Ordre de la Région de Rhône Alpes Auvergne, Sous
le numéro 37391
Exercant à Univet St E??enne de Fontbellon - Les Croix Quar??er LES CROIX 380, Route de la Cité 07200 ST
ETIENNE DE FONTBELLON
Tél : 04 75 35 16 68
Immatriculée à l’URSSAF sous le numéro SIRET 50302753400489

DV PLENAT Clémence, Inscrit au Tableau de l’Ordre de la Région de Rhône Alpes Auvergne, Sous le
numéro 34901
Exerçant à : Cabinet Plenat, 2 route du Puy, 07380 Lalevade d’Ardèche. Tél : 04 75 94 15 43
Immatriculée à l’URSSAF sous le numéro SIRET 95402867600011

La répartition des gardes est organisée entre les structures vétérinaires participant au tour de garde selon un planning
défini à l’avance.
Les clients peuvent joindre le vétérinaire de garde en téléphonant au 08 90 40 02 30.

ESPÈCES TRAITÉES
Les espèces habituellement ou occasionnellement traitées dans notre établissement sont les suivantes :
Chiens
Chats
Furets
Rongeurs
Lagomorphes
Oiseaux

Nous ne disposons pas du matériel et des compétences nécessaires pour assurer les soins aux espèces non citées cidessus
notamment les équidés et les animaux de rente. En cas d’urgence concernant ces espèces vous pouvez vous
adresser au(x) :
DV SERVAIS Vincent, clinique vétérinaire place de la Gare, 07460 Saint Paul le Jeune 0475395154.

CONDITIONS TARIFAIRES / MODALITÉS DE RÈGLEMENT

Les tarifs des actes principaux sont affichés dans notre salle d’attente et sont consultables sur notre site internet:
http://www.votreveto.net/cliniqueveterinairerosieres07
Le total à régler correspond à la somme des prestations médicales, chirurgicales et des médicaments et autres produits
délivrés. Il donnera lieu à la production d’une facture détaillée conformément à la législation.

La nature aléatoire de certains actes médicaux ou chirurgicaux rend difficile leur référencement voire même leur
chiffrage exact. Dans ce cas, un devis incluant des paliers financiers sera remis au client. Chaque dépassement de
palier devra donner lieu à une nouvelle acceptation du client.
Les honoraires sont payables comptants en fin de consultation ou lorsque l’animal est rendu au client.

Un avoir pourra être établi en cas de restitution d’aliments non entamés et achetés depuis moins d’un mois. Les
médicaments, même non entamés, ne peuvent en aucun cas être repris.

Le vétérinaire se réserve le droit de poursuivre le débiteur en cas de non-paiement.

Le code de déontologie interdit aux vétérinaires de facturer un acte en fonction du résultat. Les honoraires liés aux
actes effectués sont donc dus en intégralité.
Un acompte sera demandé notamment lors d’hospitalisation de l’animal pour plusieurs jours, lors de soins de longue
durée ou lors de chirurgie.

La loi interdit au vétérinaire de faire crédit. Le règlement doit être fait au moment de la facturation. La clinique
n’accepte pas les règlements par chèque.

En cas de non-paiement des honoraires, la clinique vétérinaire A’nimo, appliquera l’indemnité forfaitaire pour frais de
recouvrement de 40 € prévue à l’article L441-6 du code du commerce ; sans préjuger d’une procédure en injonction de
payer auprès du tribunal d’instance de Privas, 10, cours du Palais-B.P. 728-07007 PRIVAS

ACCESSIBILITE

Conformément au Décret n° 2017-431 du 28 mars 2017, le Registre Public d’Accessibilité de l’établissement « Clinique
vétérinaire A’nimo SELARL VINSON BLACHERE » est consultable en salle d’attente.
Ce registre est une obligation légale, il est le reflet de la mise aux normes d’accessibilité de notre ERP de 4ème
catégorie (Établissement Recevant du Public).

INCIVILITES

La clinique se réserve le droit de procéder à une rupture de contrat de soin pour tout client portant une atteinte physique
ou verbale à un membre de l’équipe soignante de l’entreprise.
Celui-ci sera averti par lettre recommandée avec accusée de réception. Le président de l’ordre des vétérinaire de la
région Rhône- Alpes sera lui aussi informé.
Cette fin de contrat prendra effet à la réception du courrier.

LITIGES

En cas de litige à caractère déontologique, le client peut s’adresser au CROV Rhône-Alpes, 110 avenue Barthélémy
Buyer, 69009 Lyon, 04 72 57 16 65.
cro.aura@ordre.veterinaire.fr

En cas de litige relevant de la consommation, le client peut s’adresser au médiateur de la consommation à l’adresse
suivante :
mediateur-conso@veterinaire.fr

RCP

AXA France IARD, Le pré du château, 07260 Joyeuse.

LOI « INFORMATIQUE ET LIBERTÉS », SECRET PROFESSIONNEL

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de
modification, de suppression des données le concernant auprès des Docteurs A. BLACHERE et M. VINSON. Tout
vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être
divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.

RISQUE THÉRAPEUTIQUE, RISQUE ANESTHÉSIQUE, RISQUE LIÉ À LA CONTENTION,
CONSENTEMENT ÉCLAIRÉ DU CLIENT

Tout traitement médicamenteux, toute anesthésie, tout acte chirurgical comportent un risque thérapeutique potentiel
dont notre équipe informera le Client. Cette information se fera verbalement dans le cadre de la pratique courante ou
dans le cas d'actes mettant en jeu le pronostic vital du patient par écrit sous la forme d’un contrat de soins ou d’un devis
détaillé (voir chapitre contrat de soins).
Le comportement agressif d'un patient nécessite parfois l'utilisation de moyens de contention pouvant entraîner une
blessure de ce dernier et ou du personnel soignant. Notre équipe informera dans ce cas le client de la nécessité d'utiliser
une contention particulière pour des raisons de sécurité. L'examen du patient ne sera effectué qu'en cas d'acceptation de
la contention par le Client.
Le Client déclare avoir pris connaissance et accepter les risques thérapeutiques et le cas échéant les conditions
particulières d'examen sous contention énoncées ci-dessus.

CONTRAT DE SOINS, CONDITIONS PARTICULIÈRES

Toute intervention médicale ou chirurgicale qui fera l'objet de conditions particulières non précisées ou non
mentionnées sur le présent document donnera lieu à la mise en place d’un contrat de soins ou d’un devis détaillé.

DÉCÈS DE L'ANIMAL

En cas de décès du patient, nous pouvons si la législation le permet et si le Client le souhaite restituer le corps à fins
d'inhumation.
Nous pouvons dans les autres cas assurer par l'intermédiaire de la Société Incinéris, Actiparc de Grézan, rue Nicolas
Appert, 30000 Nîmes (04 66 84 57 80) l'incinération plurielle ou individuelle du corps. Toute demande d'incinération
devra être écrite et signée par le Client. Les frais d'incinération sont à la charge du Client

ADMISSION DES ANIMAUX VISÉS PAR LA LÉGISLATION SUR LES CHIENS DANGEREUX

Les chiens de première et deuxième catégories sont acceptés dans notre établissement à la condition expresse qu'ils
soient muselés et présentés par une personne majeure.

ADMISSION DES ANIMAUX ERRANTS

Les Animaux errants ne sont pas admis à la clinique. La clinique ne fait pas fourrière. Nous vérifierons si l’animal est
identifié ou pas. En cas d’identification nous rechercherons l’identité du propriétaire sur le fichier national i-cad. En cas
d’échec de la recherche du propriétaire nous vous orienterons vers les structures susceptibles de prendre en charge
l’animal abandonné.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

La Clinique vétérinaire A’nimo dispose d’un système informatique destiné à faciliter la gestion des dossiers des patients
et à assurer la facturation des actes, médicaments vétérinaires et autres produits.
Dans le cadre d’un suivi optimisé du patient, certaines de ces données peuvent être transmises à d’autres vétérinaires ou
laboratoires vétérinaires, avec votre accord.

Lors de l’identification d’un patient par radiofréquence, certaines de vos données sont transférées au fichier national
d’identification I-Cad, tel que prévu par les articles D212-63, D212-66 et D212-68 du Code Rural et de la Pêche
Maritime.

Les informations qui vous sont demandées font l’objet, sauf opposition justifiée de votre part, d’un enregistrement
informatique. Seuls les membres du personnel de Clinique vétérinaire A’Nimo ont accès à ce fichier : vétérinaires et
salariés non vétérinaires.

Tous les vétérinaires sont tenus au respect du secret professionnel dans les conditions établies par la loi (article R242-33
du Code Rural et de la Pêche Maritime, alinéa V).

Tous les salariés non vétérinaires sont également tenus au secret professionnel (article 17 de la Convention collective
nationale des cabinets et cliniques vétérinaires du 5 juillet 1995. Étendue par arrêté du 16 janvier 1996 JORF 24 janvier
1996).

Le secret professionnel s'impose à tous les personnels des établissements vétérinaires et couvre en premier lieu les
informations relatives à l'état de santé de l'animal et plus largement l'ensemble des informations parvenues à la
connaissance du professionnel dans l'exercice de sa profession. La divulgation d'informations couvertes par le secret
professionnel est passible de sanctions pénales et disciplinaires.

Le code pénal liste toutefois des situations dérogatoires qui s'appliquent à tous les secrets professionnels et pas
seulement à celui applicable aux vétérinaires :

L'article 226-13 n'est pas applicable dans les cas où la loi impose ou autorise la révélation du secret, comme indiqué
dans l'article 226-14 :
1. Il n'est pas applicable à celui qui informe les autorités judiciaires, médicales ou administratives de privations
ou de sévices, y compris lorsqu'il s'agit d'atteintes ou mutilations sexuelles, dont il a eu connaissance et qui ont
été infligées à un mineur ou à une personne qui n'est pas en mesure de se protéger en raison de son âge ou de
son incapacité physique ou psychique ;
2. [non applicable en médecine vétérinaire]
3. Il n'est pas applicable aux professionnels de la santé ou de l'action sociale qui informent le préfet et, à Paris, le
préfet de police du caractère dangereux pour elles-mêmes ou pour autrui des personnes qui les consultent et
dont ils savent qu'elles détiennent une arme ou qu'elles ont manifesté leur intention d'en acquérir une. Le
signalement aux autorités compétentes effectué dans les conditions prévues au présent article ne peut faire
l'objet d'aucune sanction disciplinaire. La réglementation particulière applicable au vétérinaire prévoit des cas
où le vétérinaire se retrouve délié de son obligation de secret professionnel. (habilitation ou mandat sanitaire)

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, à la portabilité et à la limitation du
traitement des informations vous concernant, en en effectuant la demande auprès des responsables du fichiers, les DV.
VINSON Marylise, DV BLACHERE Audrey.

Conditions générales de fonctionnement validées le 22 septembre 2023